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Marques déposées par la société La société les MOUSSEUX BRIARDS
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CADET DE LA FERTE-CONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADET DE LA FERTE-CONDE
La société les MOUSSEUX BRIARDS, S.A.R.L. au capital de 20.000F, inscrite au RCS de Meaux sous le no B 321 920 498, dont le siège est sis : 5, quai des Moulins, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE.

Numéro de dépôt :
1332072
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1995
CADET DE LA FERTE-CONDE de La société les MOUSSEUX BRIARDS

Présentation de la marque CADET DE LA FERTE-CONDE

Déposée le 13 novembre 1985 par la société La société les MOUSSEUX BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADET DE LA FERTE-CONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La société les MOUSSEUX BRIARDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son mandataire Me Rémi MOUZON. - France.

La marque CADET DE LA FERTE-CONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADET DE LA FERTE-CONDE est expirée depuis le 13 novembre 1995.

La société les MOUSSEUX BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : PICHERET , CADET DE LA FERTE , CADET DE LA MARNE


La société les MOUSSEUX BRIARDS, S.A.R.L. au capital de 20.000F, inscrite au RCS de Meaux sous le no B 321 920 498, dont le siège est sis : 5, quai des Moulins, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE. - France


son mandataire Me Rémi MOUZON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Boissons alcooliques (notamment vins mousseux de qualité)